Droit du sang, droit du sol, qu’en est-il réellement ? On entend souvent parler du droit du sang » et du droit du sol ». Le droit français a opté pour une application partielle de chacun de ces la nationalité de l’enfant dépend de deux éléments le lieu de sa naissancela situation de ses parentsLe fameux droit du sang »L’acquisition de la nationalité par le droit du sang » est assez un enfant a au moins un de ses parents de nationalité française, alors, il est automatiquement français, dès sa naissance, par simple effet de la règle s’applique quelque soit le lieu de naissance de l’enfant, en France ou à l’ nationalité française de l’enfant est donc conditionnée par deux points la filiationla nationalité française d’un parent au moinsPlusieurs questions se posent donc automatiquement suite à ce le lien de filiation Quid de la remise en cause du lien de filiation ?Le principe prévu par l’article 20-1 du code civil est que la filiation de l’enfant n’a d’effet sur la nationalité de celui-ci que si elle est établie durant sa minorité ».Ainsi, quand le lien de filiation est remis en cause quand l’enfant est majeur, sa nationalité française elle n’est pas remise en cause. Elle reste acquise au jour de la revanche, si le lien de filiation est remis en cause pendant la minorité de l’enfant, les conséquences sont moins contestation de la filiation entraîne l’annulation rétroactive du lien de filiation. Ainsi, au jour de la naissance de l’enfant, le ressortissant français n’est plus considéré comme le père ou la mère de l’enfant et sa nationalité pourrait donc en principe être remise en de l’adoption ?L’adoption plénière permet l’attribution de la nationalité française puisqu’elle fait naître une nouvelle filiation qui se substitue à la filiation d’ simple en revanche, puisqu’elle laisse intacte la filiation originelle, n’a aucun effet sur la la nationalité des parents La nationalité des parents s’apprécie au jour de la naissance de l’enfant et durant la si le parent se voit retirer la nationalité française ?Il est clairement établi que si le parent françaisdu mineur perd la nationalité française pendant la majorité de son enfant, cela est sans incidence sur la nationalité de l’ revanche les choses se compliquent là encore si le retrait de la nationalité française a lieu pendant la minorité de l’enfant mais après sa retrait de la nationalité » il faut entendre d’une part la déchéance ou la perte de nationalité. Dans ce cas, la décision n’est pas rétroactive et au jour de la naissance le parent était bien français. La nationalité de l’enfant ne semble donc pas pouvoir être remise en par retrait de la nationalité » on peut également entendre l’annulation de la déclaration de nationalité par mariage par exemple. Dans ce cas, la décision est rétroactive et si l’on considère que le parent n’était pas français au jour de la naissance de l’enfant, sa nationalité peut théoriquement être remise en si le parent acquiert la nationalité française ?Si l’un des parents acquiert la nationalité française quand son enfant est majeur, cela n’a aucune incidence sur la nationalité de l’enfant, il ne peut prétendre à l’acquisition de la nationalité française à ce un des parents étrangers devient en revanche français pendant la minorité de l’enfant, il devient français à deux conditions le nom de l’enfant figure dans le décret de naturalisation ou dans la déclaration du parentl’enfant doit résider habituellement avec le parent qui devient exception, si l’enfant mineur est resté étranger, il peut demander la naturalisation si un de ses parents a acquis la nationalité françaiseil justifie avoir résidé en France avec son parent devenu français pendant les 5 années qui précédent le dépôt de la plus fameux droit du solLe très décrié droit du sol a une application limitée en droit effet, un enfant est français de naissance, si il est né en Franceun des parents est né soit en France ou soit en Algérie avant le 3 juillet 1962C’est donc une double condition du droit du sol qui s’applique l’enfant et un de ses parents doivent être nés en le reste, un enfant peut devenir français mais seulement à partir de ses 13 ans, et non depuis sa naissance, ce qui fera l’objet d’un autre article.