Toutsavoir sur la procédure à suivre pour effectuer la démarche Cerfa n° 12448 - Registre des entrées et sorties d'animaux d'espÚces non domestiques dans un élevage d'agrément.
La dĂ©tention dâun animal sauvage est trĂšs rĂ©glementĂ©e par le code de lâenvironnement. En France, la possession de nombreuses espĂšces dâanimaux est soumise Ă une rĂ©glementation stricte, rien que la dĂ©tention dâun seul Ă©cureuil sans certificat de capacitĂ© peut ĂȘtre passible de 6 mois de prison, et de plusieurs milliers dâeuros dâamende. Ainsi, si vous envisagez dâadopter un animal peu commun, il est nĂ©cessaire de connaitre les modalitĂ©s entourant lâadoption lĂ©gale de cet animal, autrement vous ĂȘtes hors la loi. Quâest-ce quâun certificat de capacitĂ© ? Certaines espĂšces dâanimaux dites sensibles », sont soumises Ă un certificat de capacitĂ©. Câest Ă dire que, pour les dĂ©tenir en toute lĂ©galitĂ©, il faut obligatoirement possĂ©der ce fameux document qui est personnel, et qui est accordĂ© par la prĂ©fecture au domicile du demandeur. En effet, sâoccuper dâun hamster ce nâest pas du tout la mĂȘme chose que sâoccuper dâun lion. Comment obtenir son certificat de capacitĂ© ? ConcrĂštement, une attestation de compĂ©tence doit ĂȘtre dĂ©livrĂ©e aux services vĂ©tĂ©rinaires, et validĂ©e par la prĂ©fecture. Cette attestation reconnait votre aptitude et votre compĂ©tence pour lâĂ©levage de telle espĂšce dâanimal en captivitĂ©. Lâobtention dâun certificat de capacitĂ© pour animaux non domestiques peut ĂȘtre longue et complexe. Elle peut prendre entre 6 mois et deux ans, et nĂ©cessite une formation agrĂ©e. Ă lâissue de cette formation, le candidat devra rĂ©diger un dossier de demande de certificat dâune centaine de pages, quâil dĂ©posera Ă la prĂ©fecture. Ce dossier sera ensuite analysĂ© par un collectif de vĂ©tĂ©rinaires, puis le candidat sera auditionnĂ© par des experts qui vont dĂ©livrer ou pas le certificat. Le certificat de capacitĂ© est Ă©galement obligatoire dĂ©s quâon exerce une activitĂ© commerciale avec des animaux domestiques. Cela va de LâĂ©levage au delĂ de deux portĂ©es par an, Ă la crĂ©ation dâun refuge, en passant par le transit et la garde dâanimaux, jusquâĂ lâĂ©ducation et le dressage. Il sâagit par contre dâun certificat beaucoup plus simple Ă obtenir. Le dossier prĂ©sentĂ© fait moins de 50 pages, et son instruction ne dure quâenviron un mois. Le candidat reçoit la rĂ©ponse par courriel sans passer par lâaudition. Depuis lâarrĂȘtĂ© de 2004, la rĂ©glementation sâest lĂ©gĂšrement assoupli pour certains animaux non domestiques, oĂč une simple autorisation prĂ©fectorale de dĂ©tention suffit il sâagit dâun formulaire qui doit ĂȘtre rempli par le demandeur, toutefois, ces autorisations ne sont dĂ©livrĂ©s que pour une certaine catĂ©gorie dâanimaux qui est listĂ©e dans cet arrĂȘtĂ©, et en respectant un quota, par exemple un particulier peut dĂ©tenir un sanglier avec ce genre dâautorisations. Quelles sont les conditions dâobtention dâun certificat de capacitĂ© ? Les certificats de capacitĂ© ne se ressemblent pas tous. Pourtant, certaines rĂšgles de base sâappliquent Ă tous ceux qui veulent en obtenir un Avoir les compĂ©tences et les connaissances requises qui correspondent Ă lâespĂšce et au nombre dâanimaux, pour que ceux-ci soient assurĂ©s dâĂȘtre en bon Ă©tat de santĂ© et dâentretien, Disposer des infrastructures nĂ©cessaires, et les Ă©quipements amĂ©nagĂ©s pour garantir le confort es animaux hĂ©bergĂ©s, Garantir lâhygiĂšne primordiale et prĂ©ventive, contre les diffĂ©rents risques pathologiques. Il est important de sâenquĂ©rir auprĂšs du site gouvernemental du service public, pour connaitre en dĂ©tail les conditions. Quelles sont ces espĂšces dites sensibles » ? Vous avez lâobligation dâavoir un certificat de capacitĂ©, si vous Ă©levez ou dĂ©tenez Une espĂšce dangereuse comme un python, une vipĂšre, un boa de plus de 3 mĂštres, ou des crocodiliens, Une espĂšce protĂ©gĂ©e comme le hĂ©risson ou lâĂ©cureuil roux, Une espĂšce difficile dâĂ©levage comme les cervidĂ©s ou les tortues Kinixys, Une espĂšce invasive comme la tortue de Floride. Chaque animal a ses spĂ©cificitĂ©s. Ainsi, on ne peut ĂȘtre capacitaire pour tous les animaux non domestiques de par leur diffĂ©rence. Chaque groupe dâanimaux est trĂšs distinct, et a ses besoins particuliers, donc un certificat de capacitĂ© se demande pour une liste bien prĂ©cise. Il est nĂ©anmoins possible, aprĂšs deux ans, de demander une extension du certificat de capacitĂ© pour ajouter dâautres espĂšces. Il faut le savoir un certificat de capacitĂ© est aussi obligatoire pour les rapaces, le gibier ou la faune europĂ©enne.
Vouspouvez, par exemple, faire appel Ă une agence de visiteurs dâanimaux domestiques. Dans ce cas, une personne viendra nourrir votre animal, changer son eau et sa litiĂšre, une fois pas jour
Amoureux de voyages ? Dans lâimpossibilitĂ© de partir avec Rex ? Personne de disponible pour garder Minou ? Pensez Ă faire appel Ă un pet sitter ! Le moyen de garde dâanimaux de compagnie tendance cet Ă©tĂ©. Ou alors câest peut-ĂȘtre vous qui prĂ©voyez dâoffrir vos services ? Pour tout savoir sur le pet sitting, câest par ici que ça se passe. Quâest-ce que le pet sitting ? Traduit de lâanglais, cela signifie littĂ©ralement Garde pour animaux. Le pet sitter, gardien pour animaux, a pour mission de prendre soin dâun ou plusieurs chiens, chats, NAC, pendant vos vacances par exemple ou lors dâun dĂ©placement temporaire. Le pet sitting est une activitĂ© en fort dĂ©veloppement depuis quelques annĂ©es. Elle consiste Ă faire garder votre animal par des professionnels ou particuliers passionnĂ©s et qualifiĂ©s. AccessibilitĂ© Les prix dĂ©pendent du type de prestation choisi Promenade 8⏠à 15⏠par promenade ;Visite 8⏠à 18⏠par visite ;Garde Ă domicile 10⏠à 20⏠par jour. Une garde personnalisĂ©e Ă votre animal Si votre chien ou votre chat nâest pas particuliĂšrement sociable, vous avez la possibilitĂ© de le faire garder seul. A lâinverse, sâil est sociable et sâentend bien avec les autres animaux, vous pouvez choisir un pet sitter ayant dâautres animaux. La possibilitĂ© dâavoir des nouvelles rĂ©guliĂšres Vous pouvez demander Ă votre pet sitter des nouvelles rĂ©guliĂšres de votre petit compagnon si cela vous stresse de le faire garder. Les diffĂ©rents types de pet sitting Plusieurs modes de garde existent La visite au domicile de lâanimal pour le nourrir, lui prodiguer des soins, le sortir, jouer avec lui ⊠Le nombre de visites hebdomadaires est Ă dĂ©finir avec le pet sitter ;La garde continue pendant toute la durĂ©e du dĂ©placement du propriĂ©taire de lâanimal. Le pet sitter sâinstalle donc au domicile directement ;La garde de lâanimal au domicile du pet sitter, appelĂ© aussi homesitting, pendant lâabsence de son maĂźtre. Comment se dĂ©roulent les visites quotidiennes en journĂ©e par un pet sitter ? Un accord doit ĂȘtre conclu entre vous et le pet sitter afin de dĂ©finir le nombre de visites quotidiennes Ă effectuer. En fonction de la rĂ©currence dĂ©finie, le pet sitter va se rendre au domicile une fois par jour ou plus, pour nourrir votre animal, le cĂąliner, le sortir, jouer avec lui ⊠Comment se dĂ©roule une garde Ă votre domicile ? Un pet sitter peut Ă©galement travailler Ă la nuitĂ©e câest-Ă -dire quâil va sĂ©journer chez vous durant votre absence. Il va donc ajuster son emploi du temps Ă celui de votre animal pour ses sorties, la nourriture etc. Une relation de confiance entre vous et le pet sitter doit ĂȘtre Ă©tablie car en plus de sâoccuper de votre animal, il va Ă©galement Ă©voluer dans votre habitat. Cette option est trĂšs plĂ©biscitĂ©e par les propriĂ©taires de chiens ou de chats malades, nĂ©cessitant des soins rĂ©guliers. Comment se dĂ©roule une garde chez un pet sitter ? Vous avez Ă©galement la possibilitĂ© de faire garder votre compagnon directement au domicile du pet sitter. Celui-ci doit se conformer aux normes rĂ©gissant les activitĂ©s de pension dâanimaux et dĂ©tenir lâACACED, lâAttestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie dâEspĂšces Domestiques anciennement CCAD, Certificat de CapacitĂ© pour Animaux Domestiques. Comment bien choisir son pet sitter ? En fonction de votre besoin, le choix dâun pet sitter ne rĂ©unit pas les mĂȘmes critĂšres. Il existe en effet 2 types de pet sitter Le pet sitter particulier il visite votre animal une ou plusieurs fois par jour afin de sâassurer un complĂ©ment de revenus. Dans ce cas lĂ , un diplĂŽme nâest pas nĂ©cessaire. Plusieurs critĂšres sont Ă prendre en compte dans votre choix orientez-vous vers une personne expĂ©rimentĂ©e, avec qui votre animal sâentend bien, qui aime jouer et en qui vous avez confiance. Une premiĂšre rencontre sera donc nĂ©cessaire ;Le pet sitter professionnel si vous souhaitez que le pet sitter garde votre animal Ă domicile ou chez lui, il vous faudra lui demander son CCAD Certificat de CapacitĂ© pour Animaux Domestiques et vous assurez que son domicile respecte les normes rĂ©gissant les activitĂ©s de pension comme par exemple avoir un espace suffisant pour lâaccueil de plusieurs animaux, la tenue dâun registre des entrĂ©es et sorties, ou encore lâobligation de sĂ©curisation des locaux. Dans les deux cas, le pet sitter que vous choisirez doit sây connaĂźtre en matiĂšre de comportement, dâĂ©ducation mais aussi en matiĂšre de santĂ© vĂ©tĂ©rinaire. Afin de vous assurer que le domicile du pet sitter correspond aux caractĂ©ristiques et au mode de vie de votre animal, nâhĂ©sitez pas Ă visiter son habitation avant de lui confier votre petit protĂ©gĂ©. Si celui-ci a des pathologies nĂ©cessitant un traitement rĂ©current, privilĂ©giez un professionnel. BON Ă SAVOIR !GĂ©nĂ©ralement les assistantes vĂ©tĂ©rinaires proposent aussi de faire du pet-sitting. Lâavantage est quâelles ont un diplĂŽme et de lâexpĂ©rience pour sâoccuper des animaux mais Ă©galement quâelles connaissent potentiellement votre animal. Pensez Ă demander Ă votre clinique. Comment devenir pet sitter ? Selon les prestations que vous proposerez, un diplĂŽme est nĂ©cessaire ou non. En effet, si vous souhaitez devenir pet sitter pour bĂ©nĂ©ficier dâun complĂ©ment de revenus en vous consacrant uniquement aux prestations de promenade dâanimaux de compagnie, un diplĂŽme est facultatif. Cependant, si vous souhaitez vous lancer dans la garde dâanimaux de compagnie Ă domicile le vĂŽtre ou celui de vos clients, le CCAD Certificat de CapacitĂ© pour Animaux Domestiques est obligatoire. Si vous souhaitez garder les animaux Ă votre domicile, celui-ci doit respecter les normes rĂ©gissant les activitĂ©s de pension, en matiĂšre dâespace, de sĂ©curitĂ© et de bien-ĂȘtre animal, dĂ©finies par les annexes I et II de lâarrĂȘtĂ© du 3 avril 2014, relevant de lâarticle R214-29 du code rural et de la pĂȘche maritime. Il vous faudra Ă©galement contracter une assurance de responsabilitĂ© civile professionnelle RC Pro, afin de couvrir les dommages que les animaux que vous gardez pourraient causer Ă des tiers ou en cas de fuite. Bon Ă savoir !Pensez Ă prendre conseil auprĂšs de votre assureur au cas oĂč vous devriez Ă©tendre votre RC Pro avec des garanties complĂ©mentaires selon votre activitĂ© garde de chiens dâattaque ou de dĂ©fense par exemple. Quels sites de pet sitting pour faire garder mon chien ou mon chat ? Vous savez tout, nâhĂ©sitez pas Ă nous dire si vous avez fait appel Ă un pet sitter et comment ça sâest passĂ© ! Pas convaincu par le pet-sitting ? Il existe dâautres moyens de garde notamment par des professionnels agréés qui doivent respecter les rĂšgles de lâarrĂȘtĂ© du 3 avril 2014 fixant les rĂšgles sanitaires et de protection animale.
Animalde compagnie - PDF, 755 Ko. Les animaux de compagnie sont des animaux dont l'homme a la garde, notamment dans son foyer, et qui sont dĂ©tenus pour son agrĂ©ment. Le Code rural impose des rĂšgles, portant sur le bien-ĂȘtre et la sĂ©curitĂ©, notamment sanitaire, de lâanimal, ĂȘtre sensible (article L. 214-1 du Code rural et de la pĂȘche
Lâimage du corbeau souffre bien souvent dâune mauvaise rĂ©putation. Charognard, on le dit signe de mauvais prĂ©sage et est associĂ© au Mal. Cette idĂ©e perdure depuis des siĂšcles, surtout dans les sociĂ©tĂ©s occidentales. Il est encore plus mal vu que les pigeons! Pourtant, ce corvidĂ© trĂšs prĂ©sent dans les bois et les forĂȘts de France, possĂšde des capacitĂ©s cognitives et physiques exceptionnelles. Le corbeau fait dâailleurs partie du club trĂšs fermĂ© des animaux les plus intelligents du monde. Il est, par exemple, capable de solutionner des problĂšmes que des enfants de moins de cinq ans ont des difficultĂ©s Ă rĂ©soudre. Star de start up et de parcs dâattractions, les aptitudes du corbeau sont uniques. Câest un animal social, doux et espiĂšgle. Sâil tisse un vĂ©ritable lien affectif avec son maĂźtre et sâil est apprivoisĂ© correctement, il est capable de prouesses. Cela exige du temps et de la patience, bien entendu. Dâautant que lâaccueil et lâĂ©levage dâun corbeau sont trĂšs rĂ©glementĂ©s. Correctement domestiquĂ©, le corbeau peut rendre de prĂ©cieux services Ă la communautĂ©. Table des matiĂšresLe corbeau star des entreprisesAu Puy du Fou un chasseur de dĂ©tritusAux Pays-Bas un chasseur de mĂ©gotsAu Canada un sauveteur des forĂȘtsDes conditions strictes pour accueillir un corbeau La dĂ©tention dâun animal non-domestiqueLes besoins de votre corbeauAstuces et prĂ©cautions Ă prendre pour attirer un corbeauPensez Ă votre environnement Le corbeau star des entreprises Au Puy du Fou un chasseur de dĂ©tritus Dans les annĂ©es 2000, le responsable de la fauconnerie et du dressage des rapaces du Puy du Fou, se lance un dĂ©fi profiter des capacitĂ©s intellectuelles et de la vitesse des corbeaux pour prendre soin de la nature. Il dĂ©cide alors de dresser deux corbeaux. Leur mission nettoyer lâenvironnement de tous les dĂ©tritus et mĂ©gots qui jonchent le sol. Et ça marche ! Le corbeau dĂ©pose les dĂ©tritus dans une boĂźte en bois, Ă©quipĂ©e dâun tiroir et reçoit, en retour, une rĂ©compense alimentaire. Les oiseaux gloutons comprennent rapidement leur intĂ©rĂȘt nettoyer le parc le plus rapidement possible pour satisfaire leur gourmandise ! En 2018, le dresseur apprend le mĂȘme travail Ă six autres corbeaux. Ils patrouillent dans les allĂ©es du parc et remplissent rapidement un petit seau. Cela suscite lâĂ©tonnement des passants et les fait surtout rĂ©flĂ©chir sur leur propre comportement. Aux Pays-Bas un chasseur de mĂ©gots La start-up hollandaise, Crowded Cities, veut profiter des capacitĂ©s de lâoiseau avec une ambition le ramassage des mĂ©gots dans les rues des Pays-Bas. La boĂźte en bois est ici remplacĂ©e par un âCrowBarâ. Câest un type de mangeoire sur pied dotĂ© dâun distributeur automatique de nourriture. Lâoiseau dĂ©pose le mĂ©got Ă lâintĂ©rieur de lâappareil et un aliment lui est donnĂ©, en rĂ©compense. Au Canada un sauveteur des forĂȘts Au QuĂ©bec, une spĂ©cialiste en comportement animal, tente en 2014, une aventure Ă©tonnante. Elle souhaite profiter des capacitĂ©s de vision uniques des corbeaux pour retrouver des personnes perdues en forĂȘt. En quelques semaines, elle dresse et conditionne des corbeaux Ă la vue dâune poupĂ©e qui reprĂ©sente la silhouette dâun enfant. Les corbeaux poussent alors des cris et modifient leur vol. Ceux-ci peuvent ainsi apporter une aide complĂ©mentaire aux Ă©quipes restĂ©es au sol Ă la recherche de randonneurs Ă©garĂ©s. Une fois de plus, cette rĂ©ussite est intimement liĂ©e Ă une importante premiĂšre pĂ©riode de socialisation de lâanimal au contact des hommes. Ces exemples montrent le corbeau sous un bien meilleur jour. Lâoiseau de mauvais augure devient dĂ©fenseur de la planĂšte et potentiellement sauveteurs de personnes en situation de dĂ©tresse. Les possibilitĂ©s de dressage semblent donc prometteuses ! Mais, ne partez pas en forĂȘt tout de suite pour rĂ©cupĂ©rer un corbeau et le dresser Ă ranger votre appartement ! Les choses ne sont pas si simples⊠Des conditions strictes pour accueillir un corbeau La dĂ©tention dâun animal non-domestique Il est interdit de retirer les corbeaux de leur milieu naturel. Dâailleurs, en France, la dĂ©tention dâanimaux non-domestiques est trĂšs rĂ©glementĂ©e. Les rĂšgles sont dĂ©finies par lâArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018. Pour dĂ©tenir et Ă©lever un corbeau, il faut ĂȘtre capacitaire. Vous devez dĂ©poser, entre autres, une demande de certificat de capacitĂ© pour lâĂ©levage dâanimaux de la faune non-domestique auprĂšs de la Direction DĂ©partementale de la Protection des Populations. AprĂšs Ă©tude de votre dossier et le passage dâun examen, cette autoritĂ© administrative dĂ©cide ou non de vous dĂ©livrer une autorisation. Votre dossier doit comporter une lettre qui indique notamment le type dâĂ©levage que vous souhaitez rĂ©aliser ; un ensemble de piĂšces administratives ; des piĂšces justificatives de vos connaissances et compĂ©tences ; une description de votre projet, du fonctionnement de votre Ă©tablissement et de vos installations. Nous Ă©voquons ici les notions dâalimentation, de prĂ©vention des maladies⊠Les besoins de votre corbeau Domestiquer un corbeau, cela ne sâimprovise pas. Vous devez ĂȘtre capable de vous occuper de lui. Pensez dĂ©jĂ Ă ses dimensions 1,50 m dâenvergure et jusquâĂ 70 cm de haut. Le corbeau a besoin dâespace et de libertĂ© pour sâĂ©panouir physiquement et mentalement. Pour rĂ©pondre Ă ses attentes, une voliĂšre agencĂ©e est nĂ©cessaire. Elle doit offrir notamment des perchoirs ; un abri pour sâabriter des intempĂ©ries ; des petits ateliers et des jouets pour stimuler ses capacitĂ©s cognitives ; une baignoire. Et oui ! Le corbeau adore prendre des bains et prendre soin de son plumage. Notez enfin que le corbeau est un animal grĂ©gaire. Il dĂ©teste la solitude et rĂ©clame beaucoup dâattention. Et cela pendant une trĂšs longue pĂ©riode il peut vivre de 15 Ă 40 ans ! Astuces et prĂ©cautions Ă prendre pour attirer un corbeau Vous ĂȘtes attirĂ© par le corbeau pour le plaisir des yeux, mais vous ne souhaitez pas vous lancer dans lâĂ©levage ? Voici quelques astuces qui peuvent vous aider Ă attirer ce bel animal. Le corbeau est omnivore. Graines, croquettes de chats, restes de repas, fruits⊠Il nâest pas dĂ©licat. Pour amĂ©liorer vos chances, vous pouvez lui proposer des insectes. Il apprĂ©cie lâeau. Soyez vigilant Ă utiliser un rĂ©cipient fixe pour Ă©viter quâil soit renversĂ©. Pour dâattirer lâoiseau au regard perçant, il faut quâil soit rassurĂ© par lâenvironnement. Le corbeau est un animal mĂ©fiant aux premiers abords. Montrez-vous digne de sa confiance et rassurez-le. Pour plus de confort, proposez-lui un perchoir pour une entrĂ©e dans les lieux tout en douceur. Ce perchoir doit ĂȘtre solide, le corbeau est un oiseau assez lourd. Enfin, crĂ©ez un petit rituel donnez-lui sa nourriture rĂ©guliĂšrement au mĂȘme endroit. Nous savons que le corbeau est trĂšs malin. Il comprend vite vos attentions et finit toujours par se prĂ©senter. Pensez Ă votre environnement Nâoubliez pas que le corbeau est un oiseau sonore et bruyant. Votre voisinage peut dĂ©sapprouver vos intentions. Outre le bruit, le corbeau concentre de nombreux mĂ©contentements. Les agriculteurs lui reprochent les dĂ©gĂąts sur les semis et les plantations. Les citadins soulignent la multiplication dâexcrĂ©ments Ă proximitĂ© de leurs nids et de leurs habitats. RĂ©flĂ©chissez-y Ă deux fois ! NĂ©anmoins, vous savez maintenant quâil est possible dâavoir un corbeau apprivoisĂ©. Cela demande un investissement personnel et des moyens importants, mais câest tout Ă fait possible.LeCertificat de CapacitĂ© Animaux Non Domestiques (CCAND) est obligatoire pour pouvoir exercer certaines activitĂ©s en lien avec les animaux sauvages (Ă©levage
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